Utiliser la chronologie

Greffier Magistrat Médiateur ⏱ Temps estimé : 5 min X4
Ceci est une initiative privée de praticiens — aucune position officielle du SPF Justice ni d'aucun tribunal. Chaque juridiction reste souveraine dans son organisation.

Qu'est-ce que la chronologie ?

La chronologie est une vue d'ensemble visuelle du parcours du dossier RCD. Elle affiche tous les événements importants avec leurs dates, acteurs et statuts. C'est votre fil d'Ariane.

Contenu de la chronologie

  • Événements datés : chaque action, décision, notification
  • Acteurs : qui intervient (greffe, médiateur, magistrat)
  • Statut : où en est chaque action dans le processus
  • Documents liés : accès direct aux pièces justificatives

Le système de couleurs

Couleur Signification
Mauve Étape finalisée, archivée
Bleu Étape en cours, actions en progression
Vert Action en attente du greffe, greffe à intervenir

Utilisez ces repères visuels pour repérer rapidement l'état du dossier.

Ce qui diffère selon votre rôle

Pour le greffier (A4)

Vous voyez TOUS les événements : notifications envoyées, déclarations reçues, rappels, dépôts, actions du médiateur, décisions du magistrat.

Vue complète = responsabilité complète.

Pour le magistrat

Vous voyez les événements pertinents pour votre pouvoir décisionnel :

  • Demandes d'ordonnance du médiateur
  • Décisions antérieures
  • Documents essentiels au jugement

Pour le médiateur (M16)

Vous voyez une vue FILTRÉE adaptée à votre rôle. Vous ne voyez pas tous les éléments que voit le greffe (ex. : certaines notifications internes). Cela concentre votre attention sur ce qui relève de la médiation.

Point clé : Chacun a une visibilité intentionnellement différente.

Comment naviguer

  1. Consultez les événements chronologiquement : du haut vers le bas = passé vers présent
  2. Cliquez sur un événement pour voir ses détails et documents associés
  3. Utilisez le code couleur pour repérer rapidement l'état général
  4. Naviguez vers les fiches détaillées : cliquez sur un acteur ou une action pour explorer en profondeur

Fiches détaillées associées

  • Tribunal (A4) : comment le magistrat exploite la chronologie
  • Médiateur (M16) : votre vue médiatrice de la chronologie

Voir aussi : X3 - L'interface JustRestart, A4 - Magistrat, M16 - Médiateur : la chronologie

Fiches connexes